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- Directeur de la publication: Sylvain Piotte
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Article 1 – Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
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Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet academie-promethee.fr.
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Article 2 – Prix, Modalités de Paiement et Sécurisation
Les prix sont annoncés sur les pages de vente TTC avec le taux de TVA valable en France de 20%.
Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire. Le paiement est sécurisé par les prestataires Stripe ou Paypal, deux entreprises leader et très réputées dans le domaine du paiement en ligne.
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Toute commande ne sera traitée qu’à l’encaissement effectif du règlement, et academie-promethee.fr ne s’engage à traiter la commande qu’à compter de cette date.
Article 3 –Garantie et Remboursement, résiliation espace abonnés
- Sauf mention contraire sur la page de vente, les formations et prestations Académie Prométhée ne sont pas remboursables.
- Les formations sont :
- hébergées sur un serveur tiers et sont consultables à volonté par leur acheteur via une simple connexion internet, avec un ordinateur, une tablette ou un smartphone.
- transmises à l'utilisateur via un lien de téléchargement.
- Accès à l’espace abonnés: certains produits sont disponibles via un abonnement mensuel ou annuel. Vous pouvez interrompre votre abonnement à tout moment en faisant la demande à contact@academie-promethee.fr. Chaque période entamée est entièrement due. Votre accès reste alors valable jusqu'à la fin de la période.
Article 4 – Responsabilité
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Article 5- Modalités de livraison
Les produits sont accessibles sur un serveur tiers, et les liens d’accès sont envoyés automatiquement par email après le paiement. Ils sont envoyés à l’adresse mail saisie lors du paiement. Il est donc indispensable de saisir votre adresse email valide, et sans faute de frappe. En cas de problème, contactez le support à cette adresse: contact@academie-promethee.fr
Article 6- Droits d’accès et de rectification des fichiers informatisés
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Article 9 – Compétence des tribunaux
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Article 10 – Médiation
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